Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire)
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Ouvrage
"Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement..." Il est couramment admis que plus l'oeuvre législative et jurisprudentielle est conforme à la maxime de Boileau, mieux se portent les acteurs du procès. L'impératif de clarté et d'intelligibilité [...]NouveautéOuvrage
Guillaume HENRI, Auteur | Paris : LexisNexis SA | collection de l'institut de recherche en propriété intellectuelle | 2013La limitation des effets de l'activité humaine sur l'environnement est probablement le défi majeur auquel l'humanité est confrontée. Partant de ce constat, Guillaume Henry s'est posé la question de l'incidence des droits de propriété[...]Ouvrage
Le thème du colloque de la Conférence des Présidents des cours d'appel de l'Union européenne à Dijon portait sur Les Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) au service de la justice du XXIe siècle. Les outils nécessaires pour [...]Ouvrage
La question du temps ne cesse de se poser au droit et à la société, entre amnistie et imprescriptibilité, mesures d'urgence et développement durable, droits acquis et lois rétroactives, respect du précédent et revirements de jurisprudence. Comme[...]Ouvrage
The papers presented in this volume deal with important aspects of how the ICC will consider significant areas of concern such as the participation of victims and witnesses, the financing of the Court, election of judges, and the immunity of the[...]Ouvrage
La théorie générale du droit a pour objet de saisir, dans le champ des possibles, le phénomène juridique tel qu'il est, par l'étude de la raison d'être de ses finalités, de ses concepts fondamentaux, de sa mise en oeuvre, de ses instruments, de [...]Ouvrage
CADIET, Loïc, Auteur ; NORMAND, Jacques, Auteur ; AMRANI-MEKKI, Soraya, Auteur | Paris : Presses Universitaires de France | 2020Le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd'hui, d'une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes procédures traditionnelles de droit interne : civile, pénale et administrative. Le développement d[...]Ouvrage
PINEAU, Jean, Auteur ; BURMAN, Danielle, Auteur ; GAUDET, Serge, Auteur | Montréal : Les Editions Thémis | 1996Cette étude est divisée en deux grandes parties. Le livre I est consacré à l'étude des sources des obligations examinées sous deux titres. Le titre I étant l'acte juridique et le titre II le fait juridique. Le livre II consacré aux effets des ob[...]Ouvrage
Philippe Delmas SAINT-HILAIRE, Auteur ; Jean HAUSER, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2000En raison de la philosophie libérale et individualiste qui imprégnait le Code Napoléon, les tiers n'étaient visés que pour être exclus : définis négativement par opposition aux parties à l'acte juridique, les tiers formaient une catégorie rési[...]Ouvrage
FOUCHARD, Philippe, Auteur ; Emmanuel GAILLARD, Auteur ; GOLDMAN, Berthold, Auteur | Paris : Litec | 1996Avant d'exposer son régime juridique, l'ouvrage s'intéresse d'abord à ce qu'est l'arbitrage commercial international et de présenter, dans toute leur diversité, l'origine et le support des règles dont il est l'objet : d'où une première partie in[...]Ouvrage
La 5e édition du Traité des baux commerciaux s’imposait compte tenu des modifications importantes apportées au statut notamment par les lois du 4 août 2008 et du 22 mars 2012, de la création de nouveaux indices de référence et des apports incess[...]Ouvrage
L'assurance innerve le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services. Le contrat d'assurance est l'instrument qui [...]Ouvrage
L'ouvrage étudie, d'un point de vue théorique et pratique, les nombreux points de contact entre le droit des obligations et le droit du travail : contrat de travail, convention collective et actes unilatéraux, qu'il s'agisse d'actes à destinat[...]Ouvrage
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit des affaires. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent toujours [...]Ouvrage
" Droit laboratoire ", " droit-chantier " toujours en travaux, le droit des sûretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevets, films cinématographiques, part[...]Ouvrage
"Droit laboratoire ", " droit-chantier " toujours en travaux, le droit des sûretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevets, films cinématographiques, parts[...]Ouvrage
L'ouvrage traite des principaux modèles contractuels utilisés dans la vie économique. Sa matière présente, de ce fait, un grand intérêt pratique. Car, dans notre activité professionnelle, ou pour des besoins d'ordre privé, nous passons quotidi[...]Ouvrage
Philippe DELEBECQUE, Auteur ; GERMAIN, Michel, Auteur ; RIPERT, G., Auteur ; ROBLOT, R., Auteur | Paris : LGDJ, E.J.A. | 2004Depuis la précédente édition, des changements importants continuent d'affecter les institutions commerciales. Le paysage bancaire se transforme sous le poids d'une législation nationale très éclectique (loi de sécurité financière, loi sur l'in[...]Ouvrage
Ouvrage
VOGEL, Louis, Auteur ; RIPERT, G., Auteur ; ROBLOT, R., Auteur ; GERMAIN, Michel, Sous la direction de | Paris : LGDJ, E.J.A. | 2001Pourquoi, contrairement à de nombreux pays, la France a-t-elle un droit commercial, distinct du droit civil ? L'histoire, les sources et les techniques propres ont conduit à cette autonomie, qui trouve aujourd'hui une nouvelle justification. Le [...]Ouvrage
Paris : LGDJ, E.J.A. 2001Pourquoi, contrairement à de nombreux pays, la France a-t-elle un droit commercial, distinct du droit civil ? L'histoire, les sources et les techniques propres ont conduit à cette autonomie, qui trouve aujourd'hui une nouvelle justification. Le [...]Ouvrage
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit commercial. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent à un rythme a[...]Ouvrage
Philippe DELEBECQUE, Auteur ; GERMAIN, Michel, Auteur ; RIPERT, G., Auteur ; ROBLOT, R., Auteur | Paris : LGDJ, E.J.A. | 2000Depuis la précédente édition, des changements importants continuent d'affecter les institutions commerciales. La loi du 2 juilet 1996 de modernisation des activités financières bouleverse en profondeur le droit des bourses et des marchés financi[...]Ouvrage
L'arborescence des questions soulevées par les rapports entre ordres juridiques méritait un ouvrage qui propose un panorama complet des bouleversements observés, cherche à ouvrir toutes les portes sans a priori et en laissant la place à la lib[...]Ouvrage
MAZEAUD, Henri, Auteur ; Léon MAZEAUD, Auteur ; François CHABAS, Auteur ; MAZEAUD, Jean, Auteur | Paris : LGDJ | Anthologie du droit | 2014