Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire)
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Ouvrage
Olivier POMIES, Auteur ; Jean PAILLUSSEAU, Préfacier, etc. | Rennes : Presses Universitaires de Rennes | Didact Droit | 2011L’arbitrage, mode de règlement des conflits en plein développement, est une matière où foisonnent des concepts spécifiques et des termes techniques. Ce dictionnaire donne une définition synthétique des concepts et des termes principaux de la m[...]Ouvrage
Le dictionnaire de citation du monde entier regroupe plus de 7000 citations, empruntées à plus de 2000 auteurs et réparties sur cent pays. Parfois traduites spécialement pour ce recueil, elles donnent une image fidèle de la littératures universe[...]Ouvrage
Denis ALLAND, Sous la direction de ; Stéphane RIAL, Sous la direction de | Paris : Ed. Lamy | Quadrige | 2003D’« Absence » à « Volonté générale » en passant par « Bill of Rights », « Corpus juris civilis », « Douanes », « Personne morale », « Responsabilité civile » ou « Sources du droit », 409 articles composent ce monument dédié à la culture ju[...]Ouvrage
AZEMA, Jacques, Auteur ; Raphaelle Besnard GOUDET, Auteur ; Blandine ROLLAND, Auteur ; Jean-Pierre VIENNOIS, Auteur | Paris : Ellipses Edition Marketing S.A. | Dictionnaires de droit | 2007Dans un style clair, les auteurs donnent la définition de chaque terme, suivie d'une analyse juridique rigoureuse de ses implications, en tenant compte des réformes les plus récentes. Chaque notice est complétée par un éclairage doctrinal et j[...]Ouvrage
Ouvrage
Quand un philosophe pense le rire, ce n'est pas nécessairement drôle. De tout temps le droit a au contraire suscité le comique, mais les écrivains en ont rajouté, sur la voie de la satire. uvre de juriste, issu de cinquante histoires, ce dict[...]NouveautéOuvrage
ce dictionnaire spécial au droit des affaires OHADA propose une définition claire et précise, avec tous les compléments nécessaires, des principaux termes utilisés tous les jours se rapportant à l'OHADA. Pour chaque mot retenu, la présentation[...]NouveautéOuvrage
ce dictionnaire est dédié aux relations internationales que l'actualité place au coeur des problèmes contemporains. le regard porté sur les notions ici définies est celui de la science politique et s'attache aux acteurs, aux relations de pouvo[...]Ouvrage
En quelques années, Internet, symbole des nouvelles technologies de l’information et de la communication, a pris les dimensions d’un univers qui pénètre lentement et durablement tous les aspects de notre vie quotidienne. Pluridisciplinaire et [...]Ouvrage
Le VIème congrès de l'Association des Hautes Juridictions de Cassation ayant en partage l'usage du français (AHJUCAF) s'est tenu à Beyrouth les 12-14 juin 2019 au palais du Grand Sérail, à l'occasion du centenaire de la Cour de cassation du Liba[...]Ouvrage
Ce nouveau cadre harmonisé comprend si Directives qui couvrent un volet de portée générale et trois volets spécifiques.Ouvrage
Cet ouvrage se propose d'apporter au dirigeant confirmé, comme à celui qui débute dans la fonction ou envisage d'y accéder, une information complète sur sa propre situation, lui faisant prendre conscience de se droits et obligations. Cette étude[...]Ouvrage
FRANçOIS, Fabrice, Auteur ; FRONDEVILLE, Elvire, Auteur ; MARLANGE, Ambroise, Auteur | Paris : Ed. Delmas | Delmas express | 2015Développer son entreprise et créer de la richesse, voilà ce qui motive le chef d'entreprise. Pour ce faire, il peut compter sur ses compétences, son dynamisme, sa clairvoyance, mais il doit également savoir identifier les risques et les maîtrise[...]Ouvrage
Le présent ouvrage fait une étude la fonction de dirigeant de société commerciale sur une double dimension : l'une particulièrement attrayante et l'autre relativement rebutante. Sur le premier plan, plusieurs thèmes sont abordés : les conditions[...]Ouvrage
LOPEZ de TEJADA, Maria, Auteur ; ANCEL, Bertrand, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2013L'édification d'un espace judiciaire européen a porté les instances de l'Union européenne à instaurer un mode de réception automatique à fins d'exécution forcée des décisions rendues par les États membres ; est ainsi supprimée la procédure d'exe[...]Ouvrage
Cet ouvrage se veut une présentation pratique et détaillée de tous les contours de la dissolution d'une société à responsabilité limitée dans le cadre de normes Ohada. L'approche proposée est pragmatique avec éclairage sur les conséquences jur[...]Rapport
Romain BOFFA, Auteur ; Jean-Christophe DUHAMEL, Auteur | Mission de recherche de Droit et Justice | 2013Ouvrage
La loi du 26 mai 2004 bouleverse le droit du divorce. Elle introduit dans le Code civil de nombreuses innovations, destinées à simplifier les procédures et à pacifier les relations entre époux : une seule comparution devant le juge dans le divor[...]Ouvrage
Le droit des obligations a la réputation d'une matière austère et touffue. Le droit des obligations est pourtant vivant, au cœur des préoccupations humaines : quotidiennement, chacun conclut de nombreux contrats, voire crée un dommage suscepti[...]Ouvrage
Le droit public des affaires est le droit des relations entre l'administration et les opérateurs économiques. Il regroupe ce que l'on appelle communément le droit public économique (administration de l'économie et entreprises publiques) et l[...]Ouvrage
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A jour des réformes les plus récentes : traité de Maastricht, nouveau code pénal, nouveau code la propriété intellectuelle, nouveau code de la consommation, lois de 1992 et 1993 sur les droits des consommateurs et la publicité comparative, le [...]Ouvrage
Simplifier sans dénaturer les règles juridiques demeure l'objectif des auteurs de cet ouvrage de droit des affaires fréquemment actualisé. La conception pédagogique de la présentation, à l'aide notamment de nombreux tableaux et schémas, favori[...]Ouvrage
Cet ouvrage est principalement destiné aux étudiants souhaitant réviser le contenu du premier cours de Droit commercial ou de Droit des affaires qui leur est enseigné, pendant un semestre ou pendant un an, à la Faculté (en 2e année de DEUG ou en[...]Ouvrage
Ouvrage
L'entreprise et le marché sont les notions clés du droit contemporain des affaires. Le droit des affaires, c'est d'abord l'étude, sous l'angle juridique, de l'entreprise commerciale et de son activité. La première partie de l'ouvrage est consacr[...]Ouvrage
L'entreprise est au centre du droit des affaires. Les aspects juridiques de son organisation et de ses relations externes en constituent la matière. C'est sous cet angle que le présent ouvrage aborde l'étude de l'entreprise commerciale, du régim[...]Ouvrage
Sous une forme claire, l’ouvrage, pourvu de nombreux exemples, fait la synthèse du droit commercial classique et du droit moderne de l’entreprise. La première partie de l’ouvrage est consacrée à l’entreprise commerciale : détermination des comm[...]Ouvrage
Ce manuel, qui en raison de ses nombreuses rééditions, est devenu un classique du droit commercial, expose de manière complète, mais aussi synthétique que possible, les aspects fondamentaux du droit des affaires (commerçants, sociétés, princip[...]Ouvrage
Ce manuel expose de manière complète, mais aussi synthétique que possible, les traits généraux du droit des entreprises en difficultés : prévention, alerte, règlement amiable, redressement et liquidation judiciaires, responsabilités et sanctio[...]Ouvrage
Nathalie BLANC, Auteur ; LE FUR, Anne-Valérie, Auteur ; Thomas LE GUEUT, Auteur | Paris : Enrick B. Editions | Collection CRFPA | 2022Cet ouvrage de droit des affaires a été écrit dans la perspective de la préparation et de la réussite au nouvel examen national du CRFPA. L’épreuve de spécialité suppose une large maîtrise du droit des affaires : commerçants, actes de commerc[...]Ouvrage
Etienne MONTERO, Auteur ; Fabienne KEFER, Auteur ; Philippe MARCHANDISE, Préfacier, etc. | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2003L'image traditionnelle du contrat papier, revêtu des signatures manuscrites des parties,sera t elle bientôt reléguée au rayon des antiquités?Les législateurs belge et européen ont pris ces dernières années de multiples initiatives en vue de pe[...]Ouvrage
Examine les thèmes suivants : l'entreprise contractuelle, la protection du nom d'affaires, la loi sur la publicité légale des entreprises,la constitution, l'organisation et la continuation d'une compagnie, le capital-actions, les changements du [...]Ouvrage
Le 12 mars 2020, la France, frappée par la Covid-19, s’est endormie sur injonction présidentielle. Les ménages se sont calfeutrés. Les activités dites présentielles ont été stoppées, les usines, les écoles et les facultés se sont fermées, les ch[...]Ouvrage
Corinne MASCALA, Auteur ; Corinne SAINT-ALARY-HOUIN, Auteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1997Les exercices pratiques de droit des affaires ont trait à l'ensemble du cours de droit commercial relatif aux actes de commerce, aux commerçants, au fonds de commerce et à la concurrence. Ils poursuivent un triple objectif : - aider les étudiant[...]Ouvrage
Euro, libre circulation des marchandises, des capitaux, des personnes, des services, droit européen des sociétés, espace financier européen, liberté de communication en Europe, marchés, ententes, cartels, réseaux, contrats de distribution, abu[...]Ouvrage
La première partie porte sur : le fondement conventionnel de l'arbitrage notamment la formation de la convention d'arbitrage, les effets de la convention d'arbitrage et la vérification de la compétence arbitrale. La deuxième partie examine la fo[...]NouveautéOuvrage
Cet ouvrage étudie en profondeur l'Acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage et présente le bilan de son application en seize ans, de 1998 à 2014. Il propose un actualité juridique récente sur : les conditions de forme et de fond de la con[...]Ouvrage
Christophe SERAGLINI, Auteur ; Jérôme ORTSCHEIDT, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit privé | 2013L'arbitrage est aujourd'hui le mode de règlement des conflits privilégié par les acteurs du commerce international. En France, comme dans beaucoup d'autres pays, il est également, sur le plan interne, une alternative appréciée à la justice éta[...]Ouvrage
Nicole FERRY-MACCARIO, Auteur ; Olivier SILHOL, Auteur | Paris : Ellipses Edition Marketing S.A. | Mise au point | 2014Cette mise au point présente le cadre juridique et fiscal des différentes oeuvres d'art plastique. L'apparition de nouvelles formes d'art contemporain, l'évolution des expositions et le rôle croissant d'Internet dans les ventes des créations[...]Ouvrage
Ouvrage
Du tableau de maître au « design » d'objets utilitaires, du roman au slogan publicitaire, de l'architecture au traité scientifique, de la sculpture à la photographie, de l'oeuvre audiovisuelle au jeu vidéo, de la chanson au logiciel ou à la [...]Ouvrage
La loi sur les baux commerciaux est restée pratiquement à l’abri de l’inflation législative depuis près de soixante ans. Elle n’en pose pas moins des problèmes sans cesse renouvelés. Une des raisons en tient au caractère impératif de la plupar[...]Ouvrage
Ce mémento de droit bancaire est destiné à donner aux étudiants et aux juriste non familiarisés avec cette matière un exposé aussi synthétique et clair que possible de cette branche du droit. Il étudie, d'abord, les cadres juridiques de l'activ[...]Ouvrage
Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les autorités de supervision, les professionnels et les clients, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afi[...]Ouvrage
Le droit bancaire a beaucoup évolué au cours des dernières années, marqué, notamment, Les innovations technologiques et les crises économiques. Le droit européen, en particulier, a engagé des modifications institutionnelles fondamenta[...]Ouvrage
Le droit bancaire contemporain est en mouvement constant. Les crises, la technologie, l'essor de l'Union européenne et l'internationalisation modifient profondément les règles qui le composent, que ce soient des règles internes, européennes [...]Ouvrage
Cet ouvrage traite des professionnels et acteurs de la finance, des institutions monétaires et financières dont les régulateurs, des instruments de paiement, des titres financiers qui permettent aux entreprises de se financer, de la monnaie,[...]Ouvrage
Depuis la publication de la 4e édition de l'ouvrage, le droit bancaire a continué d'évoluer sous la double action du législateur et de la jurisprudence. Le législateur s'est spécialement préoccupé d'assurer aux personnes défavorisées un servic[...]Ouvrage