Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire)
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Ouvrage
Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité, mais l'air parfois désuet du Code civil ne doit pas tromper. Non seulement, les règles sont restées tout à fait adaptées à n[...]Ouvrage
16 travaux dirigés qui portent sur les quatre parties du droit civil traitées habituellement en première année: introduction au droit civil, le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des biens.Ouvrage
Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. Le droit reconnaît aussi l'existence de groupements dépourvus[...]Ouvrage
Prolongement naturel de la théorie générale des obligations, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en œuvre dans les divers secteurs économiques. A mi-chemin entre le traité et le manuel, cet ouvrage a pour ambit[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil concernant le droit patrimonial et de la famille. Sont abordés en premier lieu les régimes matrimoniaux (régimes communautaires,régime de la s[...]Ouvrage
Régimes matrimoniaux, successions, libéralités : tels sont les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé notarial, selon l'expression employée dans certains programmes officiels, est d'une grande technicité juridique. Il constitue le droit p[...]Ouvrage
Ouvrage
L'auteur de ce manuel de Droit civil - Régimes matrimoniaux procède à un examen systématique, en forme de triptyque, des questions qu'il est classique de regrouper dans ce qu'on est convenu d'appeler " les régimes matrimoniaux " : droit commun d[...]Ouvrage
Le droit des sûretés - étymologie oblige - constitue l'un des instruments privilégiés de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges e[...]Ouvrage
JOBARD-BACHELLIER, Marie-Noëlle, Auteur ; BREMOND Vincent, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2014Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens. Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance ; [...]NouveautéOuvrage
Cet ouvrage présente les notions fondamentales du droit civil, à l'exception de celles concernant les régimes matrimoniaux, les successions et les libéralités qui font l'objet du tome 2. Il aborde, dans l'introduction, la théorie générale du d[...]Ouvrage
Ce Manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des[...]Ouvrage
Depuis la 7e édition de cet ouvrage en 2003, une douzaine de textes nouveaux et 170 nouvelles décisions de jurisprudence significatives ont modifié, parfois sensiblement, le droit des comités d'entreprise. L'année 2005, en particulier, année d[...]Ouvrage
Ce livre tente d'organiser de manière cohérente le droit du commerce électronique. Exercer une activité en ligne suppose d'abord de recourir à un ensemble d'intermédiaires : plateformes spécialisées, hébergeurs, prestataires de services de clou[...]Ouvrage
Jean-Baptiste RACINE, Auteur ; SIIRIAINEN, Fabrice, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Cours dalloz | 2011Le droit du commerce international est devenu une discipline fondamentale à l'heure de la mondialisation de l'économie. Il s'agit d'un droit particulier : un droit par nature composite, fait de règles nationales et internationales, publiques e[...]Ouvrage
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Les opérations du commerce international les plus courantes, présentées dans leur contexte historique, dans la perspective de la mondialisation et de la globalisation, sont étudiées au regard du droit international uniforme (essentiellement [...]Ouvrage
Le droit du commerce international revêt aujourd'hui une importance stratégique. L'européanisation et l'internationalisation des relations commerciales obligent tous les opérateurs - décideurs et conseils - à le placer au cur de leurs préoccu[...]Ouvrage
Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce [...]Ouvrage
Jean Marc MOUSSERON, Auteur ; RAYNARD, Jacques, Auteur ; FABRE, Régis, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur | Paris : LexisNexis SA | Manuels | 2012Ce manuel de droit du commerce international rassemble les différents corps de règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise et ordinairement dispersées : règles de conflits de lois, règles matérielles d'origine nationale, inter[...]Ouvrage
AUDIT,Mathias, Auteur ; Sylvain BOLLEE, Auteur ; CALLE, Pierre, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | Domat droit privé | 2014Le traitement juridique des relations économiques internationales fait appel à deux ensembles de règles : celles du droit du commerce international et celles du droit des investissements étrangers. Traditionnellement présentées comme distinc[...]Ouvrage
AUDIT,Mathias, Auteur ; Sylvain BOLLEE, Auteur ; CALLE, Pierre, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | Précis Domat droit privé | 2019Le traitement juridique des relations économiques internationales fait appel à deux ensembles de règles : celle du droit du commerce international et celles du droit des investissements étrangers. Ce constat de complémentarité fonde l'approche[...]Ouvrage
Droit commercial : Ce manuel de droit commercial traite des règles applicables à l'ensemble des commerçants. Cette sixième édition a été entièrement remaniée notamment en ce qui concerne le droit de la concurrence et le droit de la consommatio[...]Ouvrage
Le manuel aborde les matières concernées en deux parties liées l'une à l'autre. Au cours complet s'ajoutent des éléments pédagogiques : résumé (Mémo), définitions (Quid), bibliographie (Biblio), tests et exercices (Quiz) et pistes de réflexions [...]Ouvrage
LEFEBVRE, Francis, Auteur ; Barthélemy MERCADAL, Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Mémento pratique | 2016Rédiger un contrat, défendre son patrimoine, organiser les relations commerciales avec ses partenaires, accorder des garanties, protéger ses marques, recouvrer ses créances ou s'orienter dans les procédures collectives... A ces fins, une ent[...]Ouvrage
Le Mémento Droit commercial examine les opérations que l'entreprise réalise avec ses partenaires et celles qui concernent son patrimoine : - contrats commerciaux (accords de distribution, vente, sous-traitance, etc.), - obtention de crédits, -[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente les principes fondamentaux du droit commercial. Son objectif est de montrer comment ses règles encadrent les activités commerciales et s'appliquent aux personnes qui les exercent. Les aspects traditionnels du champ commerc[...]Ouvrage
Thèmes traités : l'originalité du droit commercial, l'organisation du commerce, les actes de commerce, le commerçant, l'accès à la profession commerciale, l'exercice de la profession commerciale, le fonds de commerce, le bail commercial et la [...]Ouvrage
Jérôme JULIEN, Auteur ; Alexandra MENDOZA-CAMINADE, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | Cours LMD, ISSN 1945-0450 | 2017Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, le droit commercial permet d'acquérir les normes fondamentales du droit des affaires. L'objectif de cet ouvrage est de présenter de manière claire et pédagogique ces règles en prenant soin d[...]Ouvrage
Le droit commercial s'enrichit chaque année... et se complique! Difficile pour une entreprise de réaliser sereinement ses opérations quotidiennes : organiser les relations commerciales avec ses partenaires, protéger sa marque, accorder des gar[...]Ouvrage
Les ouvrages de la collection Focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels il ne se substituent d'ailleurs pas. Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus simple lexique de termes juridiques. Ils illustrent en vérité un concep[...]Ouvrage
L’ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu’il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l’acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l’entreprise (fonds de [...]Ouvrage
Cet ouvrage est divisé en deux parties : la première partie est consacrée à la commercialité notamment la commercialité par l'activité et la commercialité par la qualité de la personne. La seconde partie à l'activité commerciale en l'occurrenc[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente le droit commercial et des affaires d'une manière synthétique et complète. Il s'attache à donner une vision claire et pratique du droit positif sans négliger pour autant les questions fondamentales ou controversées. Cette [...]Ouvrage
Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ, Auteur ; BLARY-CLEMENT,Edith, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit privé | 2007Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d'aborder sans difficul[...]Ouvrage
Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décis[...]Ouvrage
L'impératif de rapidité et de sécurité des transactions qui irrigue le monde des affaires justifie l'existence des règles originales propres aux opérations commerciales. L'étude de ces règles fait l'objet du présent ouvrage : celles-ci concern[...]Ouvrage
Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Cette nouvelle édition comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des so[...]Ouvrage
La matière du droit commercial est changeante et s’enrichit chaque jour autant par la législation que par les pratiques nouvelles de la vie des affaires. L’auteur en rend compte dans une approche qui, si elle paraît classique, permet d’en abor[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour vocation d’exposer de façon claire et simple certains aspects essentiels du droit commercial et des affaires. Un premier chapitre est consacré aux actes de commerce qui viennent nécessairement caractériser l’exercice d’une a[...]Ouvrage
Le présent manuel traite des actes de commerce et commerçants, des sociétés, GIE et groupes, du droit de la concurrence, des contrats et sûretés pratiqués dans la vie des affaires, du commerce électronique, du fonds de commerce et des propriét[...]Ouvrage
Les 196 articles de la loi du 26 juillet 2005 et les 364 articles de son décret d'application n'ont pas renversé l'échiquier, mais ils ont fait bouger toutes les pièces. Une nouvelle lecture du droit des entreprises en difficulté est donc aujour[...]Ouvrage
GOLDMAN, Berthold, Auteur ; Antoine LYON-CAEN, Auteur ; VOGEL, Louis, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 1994Le droit commercial européen connaît un développement remarquable, indépendant des aléas de la construction européenne. D'abord sont supprimées les restrictions à l'accès et à l'exercice de toutes les activités économiques. Au-delà se dessin[...]Ouvrage
Cet ouvrage reprend article par article en les commentant, l'Acte uniforme sur le Droit commercial général et offre ainsi aux praticiens du Droit des Affaires une étude indispensable à la compréhension et à l'approfondissement des dispositions d[...]Ouvrage
NGUEBOU TOUKAM, Josette, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires d'Afrique | Droit uniforme | 1998Traite du statut du commerçant, des actes de commerce, du registre du commerce et du crédit mobilier servant à l'immatriculation des commerçants, mais aussi à l'inscription des sûretés mobilières, du bail commercial spécialement protecteur du pr[...]Ouvrage
JEANTIN, Michel, Auteur ; LE CANNU, Paul, Auteur ; GRANIER, Thierry, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2005Ce Précis regroupe, dans une vue rénovée du programme de maîtrise de droit privé ou de droit des affaires, d'une part, le droit des instruments de paiement et de crédit, dont le bordereau Dailly, et d'autre part, la titrisation. Le bordereau[...]Ouvrage
Jean-Pierre LE GALL, Auteur ; Caroline RUELLAN, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Les mémentos Dalloz | 2017Ce Mémento aborde les aspects essentiels de cette branche du droit qu'est le droit commercial, ses évolutions profondes ainsi que sa prise en compte des mutations économiques et financière. Les sociétés commerciales et les GIE font ensuite l'o[...]Ouvrage
Ce Précis est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec[...]Ouvrage
Ce Précis, présente une vue d ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci cons[...]Ouvrage
ALBARIAN, Alexis, Auteur ; MOURON, Philippe, Auteur ; BRIGNON, Bastien, Auteur | Paris : Wolters Kluwer | Axe Droit | 2014Le droit des affaires a été marqué en 2014 par de multiples réformes telles que la loi "Pinel" et celle sur l'économie sociale et solidaire. Parallèlement à ces textes d'envergure, l'évolution de la jurisprudence n'a jamais été aussi forte[...]