Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun)
Rayonnage : Droit communautaire - Droit OHADA Généralités - UEMOA - CEDEAO - CEMAC - Autres Droits communautaires
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Ouvrage
Cet ouvrage se veut une contribution à la réflexion sur les organisations d'intégration en Afrique, notamment Ouest Africaines telles que la CEDEAO, l’UEMOA et l'OHADA. il met en exergue le régime juridique des actes (Droit originaire et droit[...]Ouvrage
C'est autour de la question de savoir : quels sont les rapports entre le droit international et le droit communautaire dans les ordres juridiques CEMAC et CEDEAO, que nous avons bâti un raisonnement à double détente. D'une part, il s'agit des ra[...]Ouvrage
Le droit des marchés financiers est une matière que l'on situe au confluent de plusieurs autres disciplines de droit privé. Ce livre est une analyse approfondie des marchés financiers des pays membres de l'OHADA. Il propose des pistes adéquates [...]Ouvrage
DUBOUIS, Louis, Auteur ; BLUMANN, Claude, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | Domat droit privé | 2015Le droit de l'Union européenne, qui prend le relais du droit communautaire depuis le traité de Lisbonne, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrage [...]Ouvrage
On constate l'émergence d'un droit international privé de l'OHADA, appelé à se développer en matière de conflits de lois et de juridictions. En comparant l'OHADA à l'expérience européenne, l'ouvrage s'attache à déterminer l'incidence de l'intégr[...]Ouvrage
DE WOLF, Patrick, Sous la direction de ; VEROUGSTRAETE, Ivan, Sous la direction de | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2012Le présent ouvrage réunit les contributions remarquables de professeurs et d'avocats belges et congolais, qui analysent les aspects institutionnels, judiciaires et pratiques qu'implique l'adoption d'un nouveau droit des affaires en RDC.Ouvrage
Un précis voue a la description de l'insertion du droit OHADA en République Démocratique du Congo. I l explore, l'incidence de l'acte uniforme sur le droit comptable congolais, mais aussi, sur le le système de recouvrement des créances,Ouvrage
Face à l'échec des regroupements politiques des années 1960 et dès les premiers signes d'essoufflement de l'Etat providence dans les années 1970, certains Etats anglophones et francophones d'Afrique se sont orientés sur la coopération économiq[...]Ouvrage
L'ouvrage s'articule autour des deux points ci-après : l'harmonisation consacrée de la réglementation des produits financiers et de l'accès au placement dans le cadre de l'OHADA, d'une part et l'harmonisation souhaitée de la réglementation des m[...]Ouvrage
L'encyclopédie du droit OHADA entend donc proposer, d'une part, des analyses des normes positives de l'OHADA, en insistant sur leur sens, leur attractivité, leur effectivité, leur efficacité, d'autre part, une réflexion sur les enjeux et l'ave[...]Ouvrage
Ouvrage
Association Andrès Bello des juristes franco-latino-américains, Auteur ; Christian LARROUMET, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Éditions Panthéon-Assas | Colloques | 2016Depuis leurs origines dans le droit romain, et en particulier au siècle dernier, les sûretés mobilières des systèmes de droit continental se sont complexifiées (garanties particulières, gage avec ou sans dépossession, dépossession fictive, etc[...]NouveautéOuvrage
Cet ouvrage est un ensemble d'articles qui traitent de la mondialisation, de la régionalisation et de l'intégrationOuvrage
Cameroun : Goodcom Mars 2011Cet ouvrage traite essentiellement de la gestion des conflits des risques de conflits des normes et de juridictions entre l'OHADA et les organisations voisinesOuvrage
Cet ouvrage est un colloque sur les risques de conflits de normes et de juridictions entre l'OHADA et les organisations voisines, tenu à Lomé au Bénin, du 04 au 06 octobre 2010; organisé par l'OHADA. Il réunit les experts en droit des affaires q[...]Ouvrage
Hélène GAUDIN, Auteur ; Marc BLANQUET, Auteur ; Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA, Auteur ; Francette FINES, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2014Ce premier tome des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il éclaire en particulier le[...]Ouvrage
La jurisprudence occupe une place primordiale dans la définition de l'ordre juridique communautaire et ses rapports avec l'ordre juridique national. Ce recueil propose les principaux arrêts de droit institutionnel de la Cour de justice des Commu[...]Ouvrage
Ce recueil permet d'accéder à des textes essentiels du droit de l'Union européenne : ' Traité sur l'Union européenne ' Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ' Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ' Sélection de r[...]Ouvrage
Savoir c'est pouvoir. L'information précède ou guide l'action, et est un instrument de gestion indispensable et de sécurité juridique. L'utilité de l'information dans le droit des entreprises en difficulté est indéniable. En effet, l'informati[...]Ouvrage
Le droit des entreprises en difficulté s'insère, en France comme à l'étranger, dans le droit civil et dépend de la politique du crédit, du droit des sûretés et des priorités de chaque Etat. Aussi est-il important pour les partenaires des entrepr[...]Ouvrage
Quelles sont les origines de l'intégration économique en Afrique centrale ? Quelles sont ses difficultés, ses contraintes et ses réalisations ? Vers quelle direction s'oriente-t-elle ? Quelles perspectives offre-t-elle à l'heure de la finalisati[...]Ouvrage
L'auteur analyse ici l'option pour l'intégration économique et présente ses indéniables avantages, les instruments qui permettent de réaliser cette intégration, ainsi que les contraintes liées à celle-ci et les techniques utilisées pour la réa[...]Ouvrage
SARR, Amadou Yaya, Auteur | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires | 2008La première partie de l'ouvrage présente la coexistence des deux ordres juridiques communautaires dans la zone franc, l'UEMOA et l'OHADA. La deuxième partie expose les nécessaires articulations entre les deux ordres juridiques. Le présent ouvr[...]Thèse
La première partie de l'ouvrage présente la coexistence des deux ordres juridiques communautaires dans la zone franc, l'UEMOA et l'OHADA. La deuxième partie expose les nécessaires articulations entre les deux ordres juridiques.Ouvrage
Paul-Gérard POUGOUE, Auteur ; Yvette Rachel KALIEU ELONGO, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires d'Afrique | 2008Un modèle unique et séduisant d'intégration est conçu avec la création, en 1993, de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). Celle-ci est désormais omniprésente, avec ses lueurs et ses leurres, ses promesses [...]