Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun)
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Ouvrage
TORBEY, Karim, Auteur ; Philippe MERLE, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2002Depuis leur entrée sur les marchés en France et au Liban, les contrats de franchise et de management ont connu un succès dans les secteurs qu'ils concernent, notamment celui de la restauration-hôtellerie. Ils permettent un développement accéléré[...]Ouvrage
Constituant deux modes de partenariats provisoires, la cotraitance et la sous-traitance reposent sur l'idée d'une mutualisation des moyens et des compétences des entreprises dans le cadre de l'exécution des marchés publics. En ce sens, ils facil[...]Ouvrage
À jour de la loi du 1er juillet 2010 réformant le crédit et le surendettement des particuliers, cet ouvrage n'a pas pour objectif de diaboliser le crédit ni d'en faire l'apologie. Il s'agit de répondre le plus simplement possible aux questions q[...]Ouvrage
BENOIT, Olivier, Auteur ; PETRIGNET, Nathalie, Auteur ; REDON, Denis, Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Dossiers pratiques | 2009La loi de modernisation de l'économie (LME) du 4 août 2008, destinée à inciter à une diminution des délais de paiement entre les entreprises, a mis en place un dispositif complexe. Tout en plafonnant les délais de paiement convenus entre les par[...]Ouvrage
Les déséquilibres économiques n’étaient pas absents du Code civil, mais ils y tenaient une place marginale et étaient conçus comme un état, susceptible d’être mesuré et rééquilibré. Très vite cependant, ils sont apparus comme un élément structur[...]Ouvrage
Ouvrage
Dans une démarche analytique et prospective, cet ouvrage trace les sillons du nouveau droit des activités économiques et du commerce électronique dont l'OHADA offre le cadre général, avec l'acte uniforme consacré au droit commercial issu de la r[...]Ouvrage
Cette seconde édition de l ouvrage intéressera toutes les personnes travaillant en entreprise (dirigeants et gestionnaires) désireuses de connaître le droit qui accompagne chacune de leurs affaires et dont la connaissance et l évolution récente [...]Ouvrage
Cet ouvrage présente de façon claire, synthétique et très structurée, les notions fondamentales du droit commercial et des affaires regroupant de nombreuses autres branches du droit ainsi que les évolutions les plus récentes (2010 / 2011) des te[...]Ouvrage
Nul désormais ne peut se dire responsable ou cadre d'entreprise, en exercice ou en formation, s'il n'a pas acquis de solides connaissances en Droit des Affaires Le Droit est de moins en moins une discipline accessoire à la gestion de l'entrepris[...]Ouvrage
Pendant de nombreuses années, on a considéré avec méfiance le droit en général et le droit des affaires en particulier. Alors que l'économie se mondialise, que des pans entiers de l'industrie se reconstruisent autour des nouvelles technologies, [...]Ouvrage
Paris : LGDJ, E.J.A. 2000L'entreprise est au centre du droit des affaires. Les aspects juridiques de son organisation et de ses relations externes en constituent la matière. C'est sous cet angle que le présent ouvrage aborde l'étude de l'entreprise commerciale, du régim[...]Ouvrage
L'entreprise est au centre du droit des affaires. Les aspects juridiques de son organisation et de ses relations externes en constituent la matière. C'est sous cet angle que le présent ouvrage aborde l'étude de l'entreprise commerciale, du régim[...]Ouvrage
1/ Champ d'application du droit des affaires 2/ L'entreprise commerciale 3/ Les relations de l'entreprise avec les tiers Christine Lebel est maître de conférences HDR en droit privé à la Faculté de droit de Nancy (Institut François Geny [...]Ouvrage
Ce livre est une présentation, suivant la pratique notariale, du droit des affaires dans l'espace OHADA. Il contient, entre autres, une partie consacrée au cadre juridique et aux principes généraux de ce droit, aux acteurs de la vie des affaires[...]Ouvrage
MOUIAL-BASSILANA, Eva, Auteur ; PARACHKEVOVA, Irina, Auteur | Paris : Gualino Editeur, Lextenso éditions | AnnaDroit LMD | 2006Ces annales corrigées : ont été choisies par une équipe pédagogique qui, en outre, a rédigé tous les corrigés dans l'esprit de ce que vous aurez à produire le jour de l'examen ; ont été sélectionnées parmi les sujets posés dans la plupart des fa[...]Ouvrage
Koen GEENS, Auteur ; Xavier DIEUX, Auteur ; Kristof MACOURS, Auteur ; Philippe WATY, Auteur ; et al., Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2010Un des premiers rôles du juriste d'entreprise concerne la gouvernance d'entreprise et la gouvernance interne de la société ou du groupe de sociétés dans lequel le juriste exerce son activité. La gouvernance d'entreprise renvoie vers un ensemble [...]Ouvrage
BAECK,Joke, Auteur ; DE BOT, Dirk, Auteur ; ERAUW, Johan et al, Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2013Vous êtes juristes d’entreprise : votre tâche est particulièrement difficile et les risques que votre avis soit un peu moins que parfait sont élevés. Mais nous sommes capables en Belgique, comme juristes d’entreprise, de travailler dans un envir[...]Ouvrage
Corinne MASCALA, Auteur ; Corinne SAINT-ALARY-HOUIN, Auteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1997Les exercices pratiques de droit des affaires ont trait à l'ensemble du cours de droit commercial relatif aux actes de commerce, aux commerçants, au fonds de commerce et à la concurrence. Ils poursuivent un triple objectif : - aider les étudiant[...]Ouvrage
Ce manuel expose de manière complète, mais aussi synthétique que possible, les traits généraux du droit des entreprises en difficultés : prévention, alerte, règlement amiable, redressement et liquidation judiciaires, responsabilités et sanctions[...]Ouvrage
L'allemagne est à la fois la première puissance économique de l'Europe et le premier partenaire économique de la France. En outre, le droit allemand a servi de modèle au droit de la seconde puissance du monde, le japon, et il influence une grand[...]Ouvrage
La loi sur les baux commerciaux est restée pratiquement à l’abri de l’inflation législative depuis près de soixante ans. Elle n’en pose pas moins des problèmes sans cesse renouvelés. Une des raisons en tient au caractère impératif de la plupar[...]Ouvrage
Le Manuel, à jour au 1er novembre 2014, propose une couverture complète du droit des biens : Les distinctions entre les biens ; Les droits sur les biens (en ce compris les servitudes de manière approfondie) ; Les garanties portant sur des biens.[...]Ouvrage
GUILLAUMOND, Robert, Auteur ; JIANPING, Lu, Auteur ; BIN, Li, Auteur | Bruxelles : Ed. Larcier | 2013La Chine a engagé, depuis trente ans, la modernisation de son droit. Désormais ce droit existe et il est un droit hors normes. Consacré au droit des affaires, ce livre est conçu pour offrir aux lecteurs non seulement l accès à la connaissanc[...]Ouvrage
Cet ouvrage est principalement destiné aux étudiants désireux de réviser le contenu du premier cours de droit commercial ou de droit des affaires qui leur est enseigné, pendant un semestre ou pendant un an, à la Faculté (en Licence de droit ou A[...]