Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Ouvrage
Au cours du siècle écoulé, le droit des sûretés a subi de nombreuses mutations mais seule l'une d'elles est commune aux sûretés personnelles et réelles : la multiplication de leur nombre. Cette évolution pose inévitablement la question des rap[...]Ouvrage
Que le constitut soit une sûreté intermédiaire - celle qui semble manquer à notre droit - à la fois rigoureuse et raisonnable, protectrice des intérêts des uns tout en étant attentive à ne pas sacrifier ceux des autres, méritait évidemment d'êtr[...]Ouvrage
BOUSQUET, François ; BEAUCHAMP, François, Auteur ; CIMON, Pierre, Auteur | Cowansville (Québec) : Les Editions Yvon Blais | 1998Traite du contrat d'entreprise ou de service, du mandat, du droit des assurance, de la prescription, des priorités et hypothèques et de la publicité des droitsOuvrage
Frédéric ZENATI-CASTAING, Auteur ; REVET, Thierry, Auteur | Paris : Presses Universitaires de France | 2013L'ouvrage traite de : les garanties de faire, les obligations de garantie à caractère accessoire et les obligations indépendantes de garantie.Ouvrage
Le présent recueil regroupe un ensemble de textes portant sur différents types d'hypothèque eu égard aux nouvelles dispositions du Code civil du Québec. On y aborde tour à tour l'hypothèque légale de la construction, celle des municipalités et l[...]Ouvrage
L'auteur démontre successivement, que le droit des sûretés ne saurait exister en l'absence des biens, et que les biens ne sauraient connaître une vigueur économique sans l'action des sûretés. Ainsi, la première partie de l'ouvrage traite de la[...]Ouvrage
Laetitia BOUGEROL, Auteur ; Géraud MEGRET, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : Lextenso éditions, Gazette du Palais | 2018Le droit du cautionnement est un droit en mouvement. Sûreté personnelle la plus usuelle, le cautionnement s'est diversifié en se développant, au-delà du cercle familial, dans la vie des affaires et dans la pratique bancaire. Les évolutions légis[...]Ouvrage
Cet ouvrage aborde de manière complète les règles fondamentales du cautionnement tout en faisant une large place à l'actualité la plus récente de cette notion et en envisageant toutes les difficultés suscitées par les nouvelles règles, notamment[...]Ouvrage
Cet ouvrage traite des récentes évolutions subies par les sûretés et la publicité foncière. Le droit des sûretés a connu, en trois décennies, de profondes mutations. Au chapitre des sûretés personnelles, le cautionnement a bénéficié d'un essor s[...]Ouvrage
Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peutobtenir pour le paiement de sa créance; toutefois, certaines institutions telle le droit de rétention ou la réserve de propriété mé[...]Ouvrage
L'ouvrage aborde en première partie les sûretés sur les aspects sûretés personnelles et sûretés réelles et en deuxième partie la publicité foncière.Ouvrage
JOBARD-BACHELLIER, Marie-Noëlle, Auteur ; BREMOND Vincent, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2014Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens. Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance ; [...]NouveautéOuvrage
Ce livre a pour objectif d'expliquer ce qu'est l'hypothèque, de préciser ses caractéristiques, sa fonction, les attributs qu'elle confère au créancier bénéficiaire et de montrer de manière pratique comment doit être constituée cette sûreté, sur [...]Ouvrage
Augustin AYNES, Auteur ; Christian LARROUMET, Préfacier, etc. | Paris : Economica | Recherches juridiques | 2005Le droit de rétention traditionnellement analysé comme une institution unique fondée sur la détention présente le visage d'un procédé archaïque et brutal dont le double paradoxe est de n'être pourvu d'aucune cohérence interne et de perturber le [...]Ouvrage
Le droit à la sûreté se définit comme le droit de ne pas être détenu arbitrairement.?Pourtant, ce droit est, depuis plusieurs mois, au coeur des préoccupations non seulement des juges constitutionnels, judiciaires ou européens qui y ont montré l[...]