Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Ouvrage
Etudie le choix des sûretés notamment le choix résultant de la volonté des parties et celui qui est fait en déhors de cette volonté. Aborde ensuite la validité et l'opposabilité des sûretés avant d'analyser le poids des sûretés en particulier le[...]Ouvrage
Ce livre aborde de manière claire l'étude du droit des sûretés suivant la pratique notariale dans l'espace OHADA. Il contient, outre une partie consacrée aux innovations principales du nouvel Acte uniforme portant organisation des sûretés, les p[...]Ouvrage
nstrument majeur de la vie des affaires, les sûretés sont d'une grande diversité. Leur régime est parfois complexe et leur efficacité en grande partie liée au sort qui leur est réservé en cas d'ouverture d'une procédure collective. Ni trop con[...]Ouvrage
Instrument majeur de la vie des affaires, les sûretés sont d'une grande diversité. Leur régime est parfois complexe et leur efficacité en grande partie liée au sort qui leur est réservé en cas d'ouverture d'une procédure collective. Ni trop con[...]Ouvrage
Droit des sûretés et des garanties du crédit dans l'espace OHADA tome 1 : les garanties personnelles
Le crédit, qui est un des moteurs de l'économie libérale, constitue malheureusement une des principales faiblesses actuelles des économies africaines, qui se caractérisent par leur faible attractivité sur ce plan. On comprend dès lors que l'OHAD[...]Ouvrage
CIOTOLA, Pierre ; MASSE, Ghislain, Auteur ; PRATTE, Denise, Auteur | Montréal : Les Editions Thémis | 1990Regroupe les principaux arrêts du droit des sûreté. Les thèmes abordés sont : le cautionnement, le gage, le nantissement commercial, les garanties en vertu de la Loi sur les pouvoirs spéciaux des corporations,la garantie en vertu de la Loi sur l[...]Ouvrage
Ouvrage
L'adoption de l'Acte Uniforme portant organisation des Sûretés a permis aux Etats-membres de l'OHADA de se doter d'un droit des garanties du crédit en adéquation avec les attentes des acteurs de l'économie moderne, d'un point de vue internatio[...]Ouvrage
La crise des garanties personnelles - cautionnement et garanties innomées de substitution - est unanimement dénoncée. Dès lors qu'un consensus existe sur la nécessité de leur recodification.Il importe de déterminer quelle structure et quel conte[...]Ouvrage
Manuela OURY- BRULE, Auteur ; Claude FERRY, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2002L'abondant contentieux suscité par le cautionnement ainsi que le caractère toujours plus contraignant de son régime ont amené les praticiens à envisager des mécanismes de substitution à cette sûreté personnelle. Ainsi ont émergé les garanties [...]Ouvrage
Jean Denis PELLIER, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2012La notion de sûreté personnelle est doublement incertaine : la loi n'en délimite ni le domaine ni le régime général. Face à cette lacune, la doctrine a été tentée de construire la matière sur l'opposition fondamentale entre le cautionnement, s[...]Ouvrage
Ce livre présente en 17 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires sur les sûretés après la mise en application de l'ordonnance du 23 mars 2006. Les sûretés garantissent l'exécution des obligations (dettes) et ont pour finalité d'assurer[...]Ouvrage
Ouvrage
Pratique et juridique, ce guide présente toutes les formes de cautions (simples, solidaires, mutuelles). Explique quelle est l'étendue réelle de l'engagement. Détaille les formalités qui doivent être scrupuleusement respectées. Indique quels son[...]Ouvrage
CABRILLAC, Séverine, Sous la direction de ; ALBIGES, Christophe, Sous la direction de ; LISANTI, Cécile, Sous la direction de | Paris : LexisNexis SA | Colloques | 2008Le rôle des notaires dans la création et le succès des sûretés réelles Il s'agit ici de présenter brièvement le rôle qu'ont joué dans l'histoire les praticiens du droit et parmi eux, les notaires, qui avaient cette double particularité d'êtr[...]