Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Ouvrage
Régimes matrimoniaux, successions, libéralités : tels sont les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé notarial, selon l'expression employée dans certains programmes officiel, est d'une grande technicité juridique. Il constitue le droit [...]Ouvrage
BIHR, Philippe, Auteur ; BIHR, Marie-Hélène, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Mémentos Dalloz | 2016Ce Mémento de Droit civil général inclus le programme en introduction au droit privé, les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations, la vente et les suretés. Cet ouvrage, présenté sous une forme synthétique favorisan[...]Ouvrage
Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle.Telle e[...]Ouvrage
François TERRE, Auteur ; SIMLER, Philippe, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2009L'ouvrage traite : Dans un livre 1, Les sources des obligations, c'est-à-dire les actes ou les faits juridiques pouvant donner naissance aux obligations. Dans un livre 2, Le régime général des obligations, c'est-à-dire les règles générales a[...]Ouvrage
La circulation des obligations, l'extinction des obligations et la protection des créanciers, toutes ces questions constituent la matière de troisième volume consacré au Régime de l'obligation. C'est là le siège d'une savante théorie générale [...]Ouvrage
Ce manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l'objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : droit des personnes, de la famil[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fonamentales du droit civil concernant le droit patrimonial de la famille. Sont abordés en premier lieu les régimes matrimoniaux (régimes communautaires, régime de la sé[...]Ouvrage
Pierre VOIRIN, Auteur ; Gilles GOUBEAUX, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2019Ce manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui l'objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des person[...]Ouvrage
Mireille BACACHE-GIBEILI, Auteur ; Christian LARROUMET, Sous la direction de | Paris : Economica | 2007Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses conditions et ses effets.Une deuxième partie consacrée [...]Ouvrage
Il est d'usage qu'une introduction à l'étude particulière du droit civil puisse valoir, de surcroît, comme introduction à létude générale du droit. C'est ce que le droit civil a dans sa vocation traditionnelle d'offrir des modèles aux autres d[...]Ouvrage
Il est d'usage qu'une introduction à l'étude particulière du droit civil puisse valoir, de surcroît, comme introduction à létude générale du droit. C'est ce que le droit civil a dans sa vocation traditionnelle d'offrir des modèles aux autres dis[...]Ouvrage
Cet ouvrage rend compte d'une vue d'ensemble des tendances qui ont marqué le droit des contrats au cours d'une décennie marquée par des décisions de jurisprudences innovantes. En première partie, il permet de prendre connaissance des arrêts ma[...]Ouvrage
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales qu[...]Ouvrage
MALAURIE, Philippe, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; GAUTIER, Pierre-Yves, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2018L'ouvrage expose les grandes catégories des contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...), et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté c[...]Ouvrage
KENFACK,Hugues, Auteur ; Solène RINGLER, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2017Le présent ouvrage, à jour de la loi Justice du XXIè siècle, de la réforme du droit des contrats et du projet de réforme de responsabilité civile, s'inscrit dans le prolongement du cours du droit des obligations. Il permet de présenter de façon[...]