Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun)
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Ouvrage
Julien CABAY, Sous la direction de ; Véronique DELFORGE, Sous la direction de ; Virginie FOSSOUL, Sous la direction de ; Maxime LAMBRECHT, Sous la direction de | Limal [Belgique] : Anthémis | 2015Afin de commémorer les vingt ans du nouveau droit d'auteur, marqué qui plus est par sa codification dans le nouveau Code de droit économique (en vigueur au 1er janvier 2015), le présent ouvrage propose d'ouvrir un débat intergénérationnel sur [...]Ouvrage
Corinne BLERY, Sous la direction de ; Loïs RASCHEL, Sous la direction de | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires: actes | 2016À l'heure où le Code de procédure civile fête ses quarante ans, ce colloque a pour objet de s'interroger sur les réformes qui bouleversent la procédure et la font entrer dans une « nouvelle ère » : développement des modes amiables, introduct[...]Actes de colloque
À l'heure où le Code de procédure civile fête ses quarante ans, ce colloque a pour objet de s'interroger sur les réformes qui bouleversent la procédure et la font entrer dans une « nouvelle ère » : développement des modes amiables, introduct[...]Ouvrage
Philippe CHAUVIRE, Auteur ; REVET, Thierry, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2013Bien que le transfert de propriété soit une opération usuelle, son mécanisme reste paradoxalement marqué par d'importantes zones d'ombre. La célèbre controverse relative à l'existence de l'obligation de donner en est l'illustration la plus écl[...]Ouvrage
L'ouvrage comporte deux grandes parties, la première traite du cadre juridique des contrats de transfert de sportifs professionnels, la deuxième aborde la technique juridique du contrat de transfert desdits sportifs.Ouvrage
Ouvrage
Cette thèse a pour objectif d'analyser, sous le prisme des apports croisés, la manière dont la cession des droit sociaux est susceptible de faire évoluer la règle de droit des contrats et envisage le bénéfice que peut tirer la cession de droits [...]Ouvrage
La première partie concerne l'admission de la cession de patrimoine et examine en titre 1 les conditions de la reconnaissance de la cession de patrimoine et en titre 2 la notion de cession de patrimoine. La deuxième partie aborde le régime de la[...]Ouvrage
] Comme l indiquait le doyen Cornu, « à la maxime jura novit curia, il faudrait adjoindre la réplique facta novit curia : le juge est d abord un juge du fait, un juge de la preuve. Le juge a vocation directe et personnelle à connaître le fa[...]Ouvrage
Contrairement à ce que pourrait donner à penser la place que les articles 1234 et suivants occupent dans le Code civil, les causes d extinction des obligations s appliquent à toutes les obligations civiles, quelle qu en soit la source. C est dir[...]Ouvrage
La découverte de l'autonomie de la clause compromissoire par la Cour de cassation en 1963 pose davantage de question qu'elle n'en résout.Au premier rang de ces interrogations, réside celle relative à l'existence d'une véritable catégorie qui pou[...]Ouvrage
A lire dans ce code: les accidents de la circulation,les baux d'habitation, la publicité foncière suivi des différentes tables des tables.Ouvrage
Isaac Yankoba NDIAYE, Sous la direction de ; J. Jean-Louis CORREA, Sous la direction de ; Abdoul Aziz DIOUF, Sous la direction de | Dakar : L'Harmattan Sénégal | 2018Cet ouvrage est le fruit d'un colloque international organisé à l'Université Assane Seck de Zinguinchor lesn24, 25 et 26 novembre 2016 sur les cinquante ans du Code des obligations civiles. Colloque anniversaire à la tonalité parfois mortifère a[...]Ouvrage
Isaac Yankoba NDIAYE, Sous la direction de ; J. Jean-Louis CORREA, Sous la direction de ; Abdoul Aziz DIOUF, Sous la direction de | Dakar : L'Harmattan Sénégal | 2018Cet ouvrage est le fruit d'un colloque international organisé à l'Université Assane Seck de Zinguinchor lesn24, 25 et 26 novembre 2016 sur les cinquante ans du Code des obligations civiles. Colloque anniversaire à la tonalité parfois mortifère a[...]Ouvrage
Conçu comme un outil complet, le Code de procédure civile Dalloz comprend, outre le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'aide juridique, au dr[...]Ouvrage
CALLE, Pierre, Sous la direction de ; DARGENT, Laurent, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Codes Dalloz | 2016Le Code de procédure civile Dalloz comprend le i code proprement dit, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires, l'ensemble étant notamment à jour des ; ordonnance du 15 octobre 2015 et son décret d'applic[...]Ouvrage
jour de la loi de réforme pour la Justice du 23 mars 2019Les + de l'édition 2020 du Code de procédure civile :- À jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice de mars 2019- Refonte intégrale des annotations de ju[...]Ouvrage
Les conflits d'intérêts sont à la mode. Ils font même, pour certains d'entre eux, la une des journaux. C'est ainsi que ces dernières années se sont succédées les « affaires » Woerth, Pérol, du Médiator, ou de l'arbitrage du Crédit lyonnais. Dan[...]Ouvrage
Written by a leading contract lawyer with extensive teaching and research experience, Contract Law takes a unique approach to a complex subject. Chen-Wishart combines academic rigour with an innovative visual approach, presenting the law with di[...]Ouvrage
AUBERT, Jean-Luc, Auteur ; COLLART DUTILLEUL, François, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Connaissance du droit | 2010Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes et de la circulation des richesses en début de ce nouveau millénaire.Ouvrage
Le droit de la vente est complexe. Le régime du Code civil a d'abord été complété par la jurisprudence (par exemple quant à la présomption de connaissance du vice de la chose pesant sur le vendeur professionnel). Ensuite par le droit de la conso[...]Ouvrage
Négocier et rédiger des contrats est, à juste titre, perçu par les hommes et femmes d'affaires comme une des tâches les plus complexes et exigeantes de la vie de l'entreprise. Face à ces enjeux, cette première édition de Contrats d'affaires pr[...]Ouvrage
COLLART DUTILLEUL, François, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2004Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, d[...]Ouvrage
Nous retiendrons une classification qui n'a rien de scientifique et qui divise les contrats spéciaux selon qu'ils portent sur une chose, comprenant la vente, le bail, le prêt, le dépôt (première partie), puis les contrats de production et de dis[...]Ouvrage
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver...L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans ces[...]