Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun)
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Ouvrage
Cette thèse rédigée en un style limpide, malgré la grande rigueur de l'exposé et l'extrême difficulté de la matière, apporte beaucoup à la théorie générale du droit, par exemple lorsque l'auteur, analysant la distinction traditionnelle entre " [...]Ouvrage
La Convention de Vienne du 11 avril 1980 dote la vente internationale de marchandises de règles matérielles uniformes. Plus de vingt-cinq ans après son adoption, le succès de la Convention ne se dément pas. A ce jour, soixante-dix États y sont p[...]Ouvrage
C'est à une question, en apparence fort simple, qu'entend répondre la présente étude : que recoupe le mot " lois " dans l'expression " conflit de lois " ? Cette expression demeure, de fait, grevée de profondes ambiguïtés. Un tel constat, qui n'e[...]Ouvrage
Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité, mais l'air parfois désuet du Code civil ne doit pas tromper. Non seulement, les règles sont restées tout à fait adaptées à n[...]Ouvrage
Le manuel, à jour au 1er Novembre 2015, propose une couverture complète du droit des biens: les distinctions entre les biens; les droits sur les biens(en ce compris les servitudes de manière approfondie); les garanties portant sue des biens.Ouvrage
Le droit des biens a changé. A l'analyse, les mutations de la matière se présentent sous deux formes. Il s'est, d'une part, adapté et réajusté sans cesse au contact de nouveaux biens, sous l'effet de la dématérialisation, et de nouveaux besoins [...]Ouvrage
Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. Le droit reconnaît aussi l'existence de groupements dépourvus[...]Ouvrage
Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. II en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles[...]Ouvrage
Publié en 5 volumes dans la collection Thémis à partir de 1955, ces manuels de Droit civil " ne sont semblables à aucun autre du genre, présentant la matière par un autre regard, amenant le lecteur au droit par petites touches, ainsi qu'il y réu[...]Ouvrage
BIHR, Philippe, Auteur ; BIHR, Marie-Hélène, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Les mémentos Dalloz | 2013✓ Le Mémento de Droit civil général couvre le programme en introduction au droit privé, les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations, la vente et les sûretés. ✓ Cet ouvrage, présenté, sous une forme synthétique favo[...]Ouvrage
BIHR, Philippe, Auteur ; BIHR, Marie-Hélène, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Mémentos Dalloz | 2016Ce Mémento de Droit civil général inclus le programme en introduction au droit privé, les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations, la vente et les suretés. Cet ouvrage, présenté sous une forme synthétique favorisan[...]Ouvrage
François TERRE, Auteur ; SIMLER, Philippe, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2005L' obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Les obligations : Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de [...]Ouvrage
2013L obligation est l instrument juridique élémentaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l ouvrage (responsabilité délictuelle, contrats et quasi contrats,[...]Ouvrage
De sa naissance a sa mort la personne physique a de nombreux droits. Cet ouvrage explique la personnalité juridique de chaque individu ainsi que les aspects liés aux éléments de son existence en droit ciivilOuvrage
Ce Manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des[...]Ouvrage
Pierre VOIRIN, Auteur ; Gilles GOUBEAUX, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2019Ce manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui l'objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des person[...]Ouvrage
SERE, Souleymane, Auteur ; SAWADOGO, Filiga Michel, Auteur | Ouagadougou : Panafricaine d'audit du Burkina (PANAUDIT BURKINA) | 2002Ouvrage
Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution (Article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789). Ainsi le droit consti[...]Ouvrage
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales qu[...]Ouvrage
MALAURIE, Philippe, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; GAUTIER, Pierre-Yves, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2018L'ouvrage expose les grandes catégories des contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...), et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté c[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif , légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un [...]Ouvrage
Nicolas NICOLAÏDES, Auteur ; Jean-François PILLEBOUT, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Pratique notariale | 2011Qui hérite ? Ou plutôt qui héritait, avant la réforme du 3 décembre 2001, c'est-à-dire pour les successions ouvertes avant le 1er juillet 2002 ; qui héritait entre le 1er juillet 2002 et le 31 décembre 2006 ; et qui hérite aujourd'hui, c'est-à[...]Ouvrage
Loïc Cadiet et Emmanuel Jeuland livrent, dans cet ouvrage, une huitième édition du manuel paru la première fois en 1992. L'ouvrage met l'accent sur les aspects procéduraux de la matière, en continuant d'envisager largement le procès civil dan[...]Ouvrage
Tenant compte des récentes réformes, cet ouvrage présente le Droit des obligations qui englobe les liens de droit créés entre deux personnes, soit volontairement (actes juridiques), soit involontairement (faits juridiques). Cette nouvelle éditio[...]Thèse
On constate l'émergence d'un droit international privé de l'OHADA, appelé à se développer en matière de conflits de lois et de juridictions. En comparant l'OHADA à l'expérience européenne, l'ouvrage s'attache à déterminer l'incidence de l'inté[...]