Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun)
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Ouvrage
Le droit des biens a changé. A l'analyse, les mutations de la matière se présentent sous deux formes. Il s'est, d'une part, adapté et réajusté sans cesse au contact de nouveaux biens, sous l'effet de la dématérialisation, et de nouveaux besoins [...]Ouvrage
Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. Le droit reconnaît aussi l'existence de groupements dépourvus[...]Ouvrage
Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. II en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles[...]Ouvrage
Publié en 5 volumes dans la collection Thémis à partir de 1955, ces manuels de Droit civil " ne sont semblables à aucun autre du genre, présentant la matière par un autre regard, amenant le lecteur au droit par petites touches, ainsi qu'il y réu[...]Ouvrage
BIHR, Philippe, Auteur ; BIHR, Marie-Hélène, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Les mémentos Dalloz | 2013✓ Le Mémento de Droit civil général couvre le programme en introduction au droit privé, les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations, la vente et les sûretés. ✓ Cet ouvrage, présenté, sous une forme synthétique favo[...]Ouvrage
BIHR, Philippe, Auteur ; BIHR, Marie-Hélène, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Mémentos Dalloz | 2016Ce Mémento de Droit civil général inclus le programme en introduction au droit privé, les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations, la vente et les suretés. Cet ouvrage, présenté sous une forme synthétique favorisan[...]Ouvrage
François TERRE, Auteur ; SIMLER, Philippe, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2005L' obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Les obligations : Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de [...]Ouvrage
2013L obligation est l instrument juridique élémentaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l ouvrage (responsabilité délictuelle, contrats et quasi contrats,[...]Ouvrage
De sa naissance a sa mort la personne physique a de nombreux droits. Cet ouvrage explique la personnalité juridique de chaque individu ainsi que les aspects liés aux éléments de son existence en droit ciivilOuvrage
Ce Manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des[...]Ouvrage
Pierre VOIRIN, Auteur ; Gilles GOUBEAUX, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2019Ce manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui l'objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des person[...]Ouvrage
SERE, Souleymane, Auteur ; SAWADOGO, Filiga Michel, Auteur | Ouagadougou : Panafricaine d'audit du Burkina (PANAUDIT BURKINA) | 2002Ouvrage
Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution (Article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789). Ainsi le droit consti[...]Ouvrage
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales qu[...]Ouvrage
MALAURIE, Philippe, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; GAUTIER, Pierre-Yves, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2018L'ouvrage expose les grandes catégories des contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...), et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté c[...]