Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
91 résultat(s)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ouvrage
Titre: L'essentiel du droit pénal des affaires Theme1: Droit - Droit pénal & procédure pénale - Droit pénal des affaires Theme2: Résumé: L'essentiel du Droit pénal des affaires (1re éd.) est une synthèse rigoureuse, pratiqu[...]Ouvrage
Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridiques qui « font » le droit. A côté des textes légaux et réglementaires, il doit connaître la jurisprudence. Celle-ci désigne l'ensemble des jugements,[...]Ouvrage
Le droit pénal des affaires est une matière en plein développement et une discipline névralgique du droit pénal comme du droit des affaires. Cet ouvrage fait le tour complet de la matière à travers : des exercices corrigés (dissertations, commen[...]Ouvrage
33 fiches de cours pour réviser tout le droit pénal des affaires : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir, des exercices corrigés pour vérifier ses connaissance.35 QCM 12 cas pratiques, 3 questions de [...]Ouvrage
CASSESE, Antonio, Auteur ; SCALIA, Damien, Auteur ; THALMANN, Vanessa, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2010Le droit international pénal doit, dans une très large mesure, sa création et son évolution à la jurisprudence, principalement internationale mais aussi nationale. Il est donc crucial de lire ces arrêts pour comprendre les aspects les plus impor[...]Ouvrage
LAVIELLE, Bruno, Auteur ; JANAS, Michaël, Auteur ; LAMEYRE, Xavier, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2012Une fois la culpabilité établie, quelle sera la sanction de la faute ? Son degré de sévérité ou d'atténuation ? Dans quelles limites et selon quels critères les peines sont-elles fixées par la loi, choisies par le juge, puis appliquées ? Les pei[...]Ouvrage
Ouvrage
Voici un ouvrage didactique dans lequel la récherche et la réflexion si diverses par les champs d'investigations choisis, procèdent d'une même passion : l'amour de la justice. il offre de constater que l'institution judiciaire a ouvert, en plus [...]Ouvrage
Ouvrage
ANONYME | 2008Ouvrage
Une brillante analyse des irrégularités les plus souvent invoquées en procédure pénale ! Une théorie générale des nullités ? Est-il exact d’énoncer qu’il n’existe pas de théorie générale des nullités en droit de la procédure pénale ? Dans l’[...]Ouvrage
La nécessité de lutter contre la délinquance d'affaires a conduit le législateur de l'OHADA à renvoyer aux Etats le soin de déterminer les sanctions correspondant aux incriminations qu'il a adopté dans les Actes uniformes tout en chargeant l[...]Ouvrage
Ouvrage
ROBERT, Jacques-Henri (sous la direction, de), Auteur ; TZITZIS, Stamatios (sous la direction de), Auteur | Paris : Pantheon-Assas | droit privé | 2003Je suis ce que je fais, toutefois mes actions sont contrôlées par le Droit Pénal qui impose, par la menace de la sanction, ce qu'il faut que je sois. Ce qui pourrait opérer une dichotomie de mon être. J'incarne une existence en tant que sujet pe[...]Ouvrage
Jean-Paul ANTONA, Auteur ; Philippe COLIN, Auteur ; LENGLART, François, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 1997La pénalisation croissante du droit des affaires a conduit les auteurs à publier un premier livre (La responsabilité pénale des cadres et des dirigeants dans le monde des affaires, Dalloz, 1996) faisant la synthèse des risques encourus en la mat[...]