Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Ouvrage
Julien CABAY, Sous la direction de ; Véronique DELFORGE, Sous la direction de ; Virginie FOSSOUL, Sous la direction de ; Maxime LAMBRECHT, Sous la direction de | Limal [Belgique] : Anthémis | 2015Afin de commémorer les vingt ans du nouveau droit d'auteur, marqué qui plus est par sa codification dans le nouveau Code de droit économique (en vigueur au 1er janvier 2015), le présent ouvrage propose d'ouvrir un débat intergénérationnel sur [...]Ouvrage
La première partie précise les règles auxquelles obéissent les opérations relatives à la protection de la propriété industrielle, à la conclusion des contrats et à l'exploitation contractuelle. Les spécificités de la protection définie par l'acc[...]Ouvrage
Le présent ouvrage se propose de trancher, par des raisonnements transposables à tous les droits de propriété industrielle et à travers l'étude exhaustive et critique de la doctrine et de la jurisprudence, l'ensemble des questions d'ordre procéd[...]Ouvrage
Sébastien EVRARD, Sous la direction de ; Jean-Luc PIOTRAUT, Sous la direction de ; Patrick TAFFOREAU, Sous la direction de | Paris : L'Harmattan | 2017Le présent ouvrage se penche sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau des sociétés modernes. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du poi[...]Ouvrage
Ouvrage
Frédéric POLLAUD-DULIAN, Auteur ; Anne GENINET, Collaborateur ; Jérôme PASSA, Collaborateur | Paris : Litec | 1997Ouvrage
Cette étude se propose de dépasser l'analyse statique des différentes sources supranationales du droit de la propriété intellectuelle pour s'intéresser spécifiquement aux interactions entre les processus de communautarisation et de mondialisatio[...]Ouvrage
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Le droit de l'audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par la droit d'auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces[...]Ouvrage
Ce livre poursuit deux objectifs : aborder le thème de la contrefaçon des marques sous un angle pratique et procédural et illustrer les écrits par de nombreuses jurisprudences très riches en enseignements. Il informe les lecteurs sur les précaut[...]Ouvrage
Cette thèse a pour but de découvrir la signification, les origines et les conséquences de la crise qu'engendre le ressentiment à l'égard des exceptions aux droits de l'auteur dans leur forme actuelle.Tenant compte d'une certaine fragilité axiolo[...]Ouvrage
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Emmanuel CORNU, Auteur ; Yves VAN COUTER, Auteur ; Bernard VANBRABANT, Auteur ; et al., Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2008La propriété intellectuelle fait partie intégrante du patrimoine de toute entreprise. Le concept est très vaste puisqu'il englobe des éléments essentiels tels que les marques, les brevets, les logiciels, les droits d'auteur, les dessins et modèl[...]Ouvrage
Cet ouvrage décrit le régime de protection de la propriété intellectuelle dans les pays de droit anglo-américain et plus précisément au Royaume unie et aux Etats-Unis. Des développements sont également consacrés à l'Australie, au Canada et à d'[...]Ouvrage
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît de nos jours, un dynamisme sans précédent.Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilie[...]Ouvrage
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les œuvres de l'esprit. Cette discipline connaît de nos jours, un dynamisme sans précédent.Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier[...]Ouvrage
Cet ouvrage expose les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, que doivent maîtriser aussi bien les utilisateurs que les créateurs. Etendue des différents droits, procédures de protection et de dépôt, sanctio[...]Ouvrage
Les problèmes de santé publique continuent de plomber les perspectives de développement des pays membres de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI). Pour les résoudre, il faut tenir compte de l'impact du système des brevet[...]Ouvrage
A la lumière de centaines de cas concrets, l'auteure fournit des clés d'interprétation et tente de répondre à toutes les questions que vous vous posez. Après avoir exposé les règles générales du conflit classique entre droit à l'image et droit à[...]Ouvrage
L'ouvrage entend proposer une analyse transversale de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle touchant au commerce, de son historique, de ses transpositions, de sont interprétation par l'organe de règlement des différends[...]Ouvrage
Le présent ouvrage étudie successivement les droit sur les créations industrielles, les droits sur les signes distinctifs, les incidences du droit français et du droit communautaire de la concurrence.Ouvrage
RAYNARD, Jacques, Auteur ; Emmanuel PY, Auteur ; Pascale TREFIGNY, Auteur | Paris : LexisNexis | 2016L'ouvrage traite de l'identité des droits de propriété industrielle à savoir l'identité du droit de brevet, l'identité de marque, l'identité du droit des dessins et modèles. Puis de l'exploitation des droit de propriété industrielle notamment l[...]