Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Ouvrage
Julien CABAY, Sous la direction de ; Véronique DELFORGE, Sous la direction de ; Virginie FOSSOUL, Sous la direction de ; Maxime LAMBRECHT, Sous la direction de | Limal [Belgique] : Anthémis | 2015Afin de commémorer les vingt ans du nouveau droit d'auteur, marqué qui plus est par sa codification dans le nouveau Code de droit économique (en vigueur au 1er janvier 2015), le présent ouvrage propose d'ouvrir un débat intergénérationnel sur [...]Ouvrage
La première partie précise les règles auxquelles obéissent les opérations relatives à la protection de la propriété industrielle, à la conclusion des contrats et à l'exploitation contractuelle. Les spécificités de la protection définie par l'acc[...]Ouvrage
Le présent ouvrage se propose de trancher, par des raisonnements transposables à tous les droits de propriété industrielle et à travers l'étude exhaustive et critique de la doctrine et de la jurisprudence, l'ensemble des questions d'ordre procéd[...]Ouvrage
Sébastien EVRARD, Sous la direction de ; Jean-Luc PIOTRAUT, Sous la direction de ; Patrick TAFFOREAU, Sous la direction de | Paris : L'Harmattan | 2017Le présent ouvrage se penche sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau des sociétés modernes. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du poi[...]Ouvrage
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Frédéric POLLAUD-DULIAN, Auteur ; Anne GENINET, Collaborateur ; Jérôme PASSA, Collaborateur | Paris : Litec | 1997Ouvrage
Cette étude se propose de dépasser l'analyse statique des différentes sources supranationales du droit de la propriété intellectuelle pour s'intéresser spécifiquement aux interactions entre les processus de communautarisation et de mondialisatio[...]Ouvrage
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Le droit de l'audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par la droit d'auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces[...]Ouvrage
Ce livre poursuit deux objectifs : aborder le thème de la contrefaçon des marques sous un angle pratique et procédural et illustrer les écrits par de nombreuses jurisprudences très riches en enseignements. Il informe les lecteurs sur les précaut[...]Ouvrage
Cette thèse a pour but de découvrir la signification, les origines et les conséquences de la crise qu'engendre le ressentiment à l'égard des exceptions aux droits de l'auteur dans leur forme actuelle.Tenant compte d'une certaine fragilité axiolo[...]Ouvrage
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Emmanuel CORNU, Auteur ; Yves VAN COUTER, Auteur ; Bernard VANBRABANT, Auteur ; et al., Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2008La propriété intellectuelle fait partie intégrante du patrimoine de toute entreprise. Le concept est très vaste puisqu'il englobe des éléments essentiels tels que les marques, les brevets, les logiciels, les droits d'auteur, les dessins et modèl[...]Ouvrage
Cet ouvrage décrit le régime de protection de la propriété intellectuelle dans les pays de droit anglo-américain et plus précisément au Royaume unie et aux Etats-Unis. Des développements sont également consacrés à l'Australie, au Canada et à d'[...]Ouvrage
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît de nos jours, un dynamisme sans précédent.Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilie[...]Ouvrage
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les œuvres de l'esprit. Cette discipline connaît de nos jours, un dynamisme sans précédent.Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier[...]Ouvrage
Cet ouvrage expose les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, que doivent maîtriser aussi bien les utilisateurs que les créateurs. Etendue des différents droits, procédures de protection et de dépôt, sanctio[...]Ouvrage
Les problèmes de santé publique continuent de plomber les perspectives de développement des pays membres de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI). Pour les résoudre, il faut tenir compte de l'impact du système des brevet[...]Ouvrage
A la lumière de centaines de cas concrets, l'auteure fournit des clés d'interprétation et tente de répondre à toutes les questions que vous vous posez. Après avoir exposé les règles générales du conflit classique entre droit à l'image et droit à[...]Ouvrage
L'ouvrage entend proposer une analyse transversale de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle touchant au commerce, de son historique, de ses transpositions, de sont interprétation par l'organe de règlement des différends[...]Ouvrage
Le présent ouvrage étudie successivement les droit sur les créations industrielles, les droits sur les signes distinctifs, les incidences du droit français et du droit communautaire de la concurrence.Ouvrage
RAYNARD, Jacques, Auteur ; Emmanuel PY, Auteur ; Pascale TREFIGNY, Auteur | Paris : LexisNexis | 2016L'ouvrage traite de l'identité des droits de propriété industrielle à savoir l'identité du droit de brevet, l'identité de marque, l'identité du droit des dessins et modèles. Puis de l'exploitation des droit de propriété industrielle notamment l[...]Ouvrage
Le présent ouvrage étudie successivement les droits sur les créations industrielles - brevet d'invention, savoir-faire, dessins et modèles industriels - et les droits sur les signes distinctifs - marque, dénomination sociale, enseigne et nom com[...]Ouvrage
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il est avancé des points d'unité facilitant la compréhension de la logiq[...]Ouvrage
Patrick TAFFOREAU, Auteur ; Cédric MONNERIE, Auteur ; Christian KPOLO, Collaborateur | Paris : Gualino Editeur, Lextenso éditions | 2015Cet ouvrage couvre l'ensemble de la propriété intellectuelle dans ses deux volets que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. Ses auteurs y exposent aussi bien le droit des marques ou des dessins et modèles indus[...]Ouvrage
Le droit de la propriété intellectuelle confère à l'auteur d'une oeuvre de l'esprit un ensemble de droits exclusifs. Portant sur un objet incorporel, la propriété intellectuelle distingue les créations littéraires et artistiques des créations in[...]Ouvrage
Ce manuel présente successivement suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins [...]Ouvrage
Ce livre est consacré aux deux branches du droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.Ouvrage
Les propriétés intellectuelles (le droit d'auteur, le droit des brevets, le droit des marques etc.) connaissent aujourd'hui une expansion continue. Le présent ouvrage retrace cette ascension tout en démontrant les limites du mouvement.Ouvrage
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Traite de la présentation du système des dessins et modèles industriels de l'OAPI. Présente un autre cadre de la protection des dessins et modèles industriels.Ouvrage
Véritable outil pratique, ce guide propose l'essentiel des règles à connaître en droit de la propriété industrielle. En 50 fiches, il explicite les mécanismes et les fondamentaux liés à cette discipline : la protection des créations utilitaires [...]Ouvrage
Yann BASIRE, Auteur ; Caroline LE GOFFIC, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : Gualino, Lextenso | 2018Cet ouvrage a pour objet de présenter les différents droits de la propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artiste-interprètes, des p[...]Ouvrage
L'impressionnante augmentation du nombre de dépôts de brevets, l'arrivée de nouvelles technologies mais également les nombreuses contestations du système des brevets invitent à se pencher sur la façon dont la notion de brevetabilité a su faire f[...]Ouvrage
L'ouvrage parle de la finalité sociale des droits de la propriété intellectuelle, de droit communautaire sans complexe et de droit national décomplexé.Ouvrage
Après avoir décrit le contexte de l'adoption de la nouvelle Loi Informatique et libertés et du RGPD et expliqué le concept d'Accountability, l'ouvrage s'intéresse à l'identification des traitements à caractère personnel puis à déterminer comment[...]Ouvrage
Dirigeants, juristes, avocats, (futurs) délégués à la protection des données, etc trouveront dans ce livre, sous la forme de fiches de guidance, courtes, claires et précises, toutes les informations utiles sur l'implémentation du RGPD dans les s[...]Ouvrage
Ce guide adopte une présentation juridique, commerciale et économique claire, accompagnée d'exemples concrets, de propositions de clauses types et de contrats, ainsi que de nombreux conseils, pour apporter au dirigeant d'entreprise ou au commerç[...]Ouvrage
Ce travail se propose de répertorier les incidences de l'Accord sur les ADPIC sur la protection de la propriété industrielle de seize Etats africains, signataires de l'Accord instituant l'OMC et réunis au sein de l'Organisation africaine de la[...]Ouvrage
Valérie-Laure BENABOU, Auteur ; GASNIER, Jean-Pierre, Auteur ; BOUVEL, Adrien, Auteur | Paris : Victoires-Editions | 2014Le numéro traite de la validité et de l'exploitation des droits de la propriété intellectuelle et notamment du droit d'auteur, du droit des marques et de la jurisprudence afférente. ©Electre.Ouvrage
Cet ouvrage est un outil de travail pour les spécialistes et pour les étudiants qui suivent l'enseignement du droit de la propriété industrielle. Il traite particulièrement de la procédure des dépôts de marques à l'Organisation Africaine de la P[...]Ouvrage
Par rapport aux nombreux signes d'artisans identifiés autrefois sur les objets et les corps humains, ces marques de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (l'OAPI), véritables instruments de conquête de la clientèle, sont défini[...]Ouvrage
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Andrée PUTTEMANS, Sous la direction de ; Ysolde GENDREAU, Sous la direction de ; Jacques de WERRA, Sous la direction de | Bruxelles : Larcier | 2017Cet ouvrage a pour objet d'examiner concrètement si le droit de la concurrence déloyale présente des effets de substitution ou de complément par rapport au droit de la propriété intellectuelle et si ces effets sont conformes aux règles, aux[...]Ouvrage