Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Ouvrage
D'une importance pratique quotidienne, le droit judiciaire privé assure la mise en oeuvre et la sanction des différents droits substantiels tels que le droit civil, le droit commercial ou le droit social. A ce titre, il intéresse tous les acteur[...]Ouvrage
Le droit judiciaire privé s'intéresse aux règles relatives à la procédure et aux juridictions civiles. D'un point de vue organique, il permet de déterminer quel est le juge apte à trancher un litige civil. D'un point de vue fonctionnel, il défin[...]Ouvrage
Ouvrage
Dans un premier temps, les auteurs présent le cadre du droit financier défini tant par les instruments et les services financiers, que par les acteur des marchés.Puis, dans un second temps, ils analysent le fonctionnement et l'environnement des [...]Ouvrage
VAUPLANE, Hubert de, Auteur ; BORNET, Jean-Pierre, Auteur ; GERMAIN, Michel, Préfacier, etc. | Paris : Litec | 2001Hubert de Vauplane, BNP Paribas, Maître de conférence, Associé à l'Université de Paris II, Président de l'AEDBF - France. Jean-Pierre Bornet, Banque fédérale des banques populaires, Président du Comité juridique de l'AFEI, Chargé d'enseignemen[...]Ouvrage
Ce manuel , qui est à jour de tous les derniers changements apportés par la réforme, couvre l'ensemble du droit des obligations (contrats, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l'obligation). L'accent est mis sur l[...]Ouvrage
Ce manuel présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser : les termes juridiques sont définis; les notions compl[...]Ouvrage
On constate l'émergence d'un droit international privé de l'OHADA, appelé à se développer en matière de conflits de lois et de juridictions. En comparant l'OHADA à l'expérience européenne, l'ouvrage s'attache à déterminer l'incidence de l'intégr[...]Ouvrage
Premier ouvrage résolument pratique sur la matière, à l'adresse spécifiques des praticiens du droit, ce Dalloz Action "Droit et pratique de la procédure civile" a rencontré, dès sa première édition un vif succès qui ne s'est jamais démenti par l[...]Ouvrage
Les thèmes traités sont : régime primaire, mesures de crise, protection des victimes de violences, droit commun des régimes matrimoniaux, régime légal de communauté réduite aux acquêts, régime conventionnel.Ouvrage
Les conflits de lois dans le temps constituent la première oeuvre d'envergure du doyen Paul Roubier et ont assis sa réputation de théoricien du droit. Cet ouvrage, devenu un classique, a connu deux éditions, la première en deux volumes, parus [...]Ouvrage
FOUCHARD, Philippe, Auteur ; Emmanuel GAILLARD, Préfacier, etc. ; Xavier BOUCOBZA, Préfacier, etc. | Paris : Comité Français de l'Arbitrage | 2007Si l'oeuvre de Philippe Fouchard, et par suite le volume de ses Ecrits, sont concentrés sur le droit de l'arbitrage et le droit du commerce international, c'est sans doute parce que les liens entre ses deux domaines sont nombreux.L'arbitrage e[...]Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
L'ouvrage présente : les principes généraux relatifs au préjudice corporel, le préjudice en cas de blessures, le préjudice en cas de décès, le droit comparé et les dommages corporels résultat d'une infraction.Ouvrage
Claire HOUNGAN AYEMONNA, Sous la direction de | Cotonou : Association Internationale des Femmes Juges | 2006Ouvrage
Cet ouvrage propose une vision globale de la finance internationale imbriquant les marchés de capitaux (change, actions, titres à revenu fixe, dérivés), les banques et les entreprises multinationales (gestion des risques : change, taux d'intérêt[...]Ouvrage
Ce manuel expose, explique et illustre les principes des finances publiques, les règles de la comptabilité publique et le cadre technique des documents et des procédures budgétaires.Ouvrage
Pierre Wanssy KAMEGNY, Auteur | Douala : Editions ECF | Collection ECF : Sciences comptables et fiscales | 2007Grâce à cette double expérience pratique et pédagogique, cet ouvrage va certainement améliorer non seulement la professionnalisation de l'enseignement de la fiscalité, mais aussi, mettre à la disposition des praticiens un ouvrage de consultation[...]Ouvrage
Fiscalité des créations, restructurations et liquidations d'entreprises Par opposition à la fiscalité des entreprises que l'on pourrait qualifier de «courante» (TVA, fiscalité du résultat...), la fiscalité des créations, restructurations et liq[...]Périodique
Ouvrage
Le démembrement de propriété est une matière phare dans la gestion des patrimoines. Les vertus tant économiques que fiscales de ce partage de la propriété ont été redécouvertes pour faire face à des problématiques nouvelles. L'augmentation de l'[...]Ouvrage
Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; KUATE TAMEGHE, Sylvain Sorel, Sous la direction de | Paris : L'Harmattan | 2010Document relatif aux divers droits dans la zone OHADA. Les domaines concernés par les décisions sont:le droit commercial général, le droit des sûretés, le droit des sociétés commerciales et du gie, les procédures collectives et les procédures si[...]Ouvrage
Le livre commence par une introduction portant sur les critères d'une grande décision. Ensuite, les décisions retenues sont classées par matière : celles relatives à l'introduction au droit, au droit des personnes et de la famille, au droit de[...]